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C neuf Immobilier - La Rochelle
CNEUF IMMOBILIER
39 QUAI VALIN
17000 LA ROCHELLE

TÉL : 05 46 28 02 02
FAX : 05 46 28 02 82
Cneuf immobilier
partenaire du groupe
Les Promoteur de l'Ouest
110 Route nationale
17220 La Jarne
Tél. 05 46 01 50 50
   
Mentions légales
Mentions légales C neuf Immobilier : vente de produits neufs (appartements et maisons) à La Rochelle

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :
Cneuf immobilier, dont le siège est situé :
39 quai Valin - 17000 La Rochelle
- Email : contact@cneufimmobilier.com
- Tél. : 05 46 28 02 82

Le directeur de la publication du site web www.cneufimmobilier.com  est le Directeur Général, M. Didier Caturla.

2. Hébergement du site Internet

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex.
- Tél.  0970 808 911 (appel non surtaxé) ou fax. 03 87 95 99 72.
- Email : support@1and1.fr.

3. Conception et développement

Dimitri Poursine
Sté Atoutmédia
24, rue de la Coue - 17450 Fouras-les-Bains.
- Port. 06 81 52 95 12
- Web : www.atoutmedia.net

4.  Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animations ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Cneuf immobilier.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Cneuf immobilier est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. © Copyright

Photos et autres illustrations présentes sur ce site ne sont pas libres de droit. Leur reproduction ou leur transmission n'est permise qu'avec l'accord écrit préalable de l'auteur, même quand le nom de celui-ci n'apparait pas. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L. 122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".


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